Déposée le 28 mai 2001 par CASTEX Jean-Michel et CASTEX Jean-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CRD ABSOLUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-29 du 20 juillet 2001.
Les déposants sont CASTEX Jean-Michel domicilié(e) 33 rue de l'Horte - 11000 - CARCASSONNE - France et CASTEX Jean-Paul domicilié(e) Chemin des Moulins - 11290 - ALAIRAC - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS domicilié(e) Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque CRD ABSOLUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTEX Jean-Michel - 33 rue de l'Horte - 11000 - CARCASSONNE - France
CASTEX Jean-Paul - Chemin des Moulins - 11290 - ALAIRAC - France
SCHMIT-CHRETIEN, SAS - Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46
Inscription le 24 mars 2003 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°367476 - Publication au BOPI 2003-03-24
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29
Inscription le 5 mai 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°548209 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-05
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2011 n°2470624 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-16
Inscription le 19 novembre 2013 - Concession de licence n°612962 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19
Appareil de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs parties constitutives, accessoires de véhicules à savoir : échappement, protections de cadre et moteurs, suspensions, allumages, boîtier d'allumage électronique, filtres à air, arbres à cames, culasses, pistons, disques de frein, cylindres et plastiques de protections de carrosseries.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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